Des millions de marchandises sont importées et exportées des États-Unis chaque année, et les transporteurs américains sont un élément crucial de chaque transaction.
Les importateurs et les exportateurs font appel à des transporteurs sous douane pour acheminer leurs produits d’un endroit à l’autre, mais il existe des exigences spécifiques auxquelles ils doivent satisfaire pour être éligibles à ce poste.
L’une des exigences les plus pressantes est selon certaine commissionnaire multimodaux et transitaire supply chain et overseas, la nécessité d’une caution douanière qui protège l’agence des douanes et de la protection des frontières contre les transporteurs et le transport de marchandises illégitimes. Obtenir une caution douanière en tant que transporteur américain nécessite un certain savoir-faire, à commencer par une compréhension de ce qu’est une caution de client.
Comprendre les cautionnements pour les importateurs et les exportateurs
De nombreuses personnes utilisent indifféremment le cautionnement et l’assurance, mais ces deux termes sont différents à plusieurs niveaux. Les cautionnements, en particulier ceux utilisés pour les importateurs et les exportateurs, sont un type de couverture d’assurance pour le CBP, et non pour le transporteur, l’importateur ou l’exportateur. La personne qui détient le cautionnement est appelée le principal, tandis que le bénéficiaire est l’Agence des douanes et de la protection des frontières des États-Unis. Une société de cautionnement offre des cautionnements douaniers aux importateurs et aux exportateurs qui répondent à certains critères de qualification.
Lorsqu’une réclamation est faite à l’encontre d’un cautionnement pour un professionnel des douanes, cela signifie que les exigences mises en place par le CBP n’ont pas été respectées lors du transport des marchandises. L’agence de cautionnement paie le montant de la réclamation au nom du transporteur, de l’importateur ou de l’exportateur, puis le montant est remboursé au fil du temps. Il s’agit essentiellement d’une forme de crédit accordé au transporteur par l’agence de cautionnement, ce qui la distingue de l’assurance standard.
Le processus d’obtention d’une caution douanière
Pour obtenir un cautionnement douanier, il faut d’abord reconnaître les deux grandes catégories de cautionnement qui peuvent être requises : un cautionnement pour une seule transaction ou un cautionnement continu. Voici dans quels cas chacune d’elles peut être exigée.
Cautionnement pour une seule transaction – il s’agit de transactions et d’importations ponctuelles, généralement pour le montant des marchandises importées. Pour les expéditeurs qui n’importent pas régulièrement des marchandises aux États-Unis, une caution douanière pour une seule transaction est suffisante.
Cautionnements continus – ces cautionnements sont destinés aux transporteurs qui font entrer des marchandises aux États-Unis de façon régulière. Le montant de la caution couvre plusieurs transactions dans le temps, et le coût est basé sur un pourcentage des droits, taxes et redevances pour ces transactions.
Une fois que vous avez déterminé le type de cautionnement douanier dont vous avez besoin, une demande de nouveau cautionnement est soumise à une agence de cautionnement. Celle-ci examinera les détails de votre demande, y compris les renseignements sur votre entreprise, vos antécédents financiers et la raison pour laquelle vous avez besoin d’un cautionnement. Une fois approuvé, le cautionnement vous est envoyé directement. Vous signerez alors le cautionnement, en conserverez une copie pour vos dossiers, puis renverrez le cautionnement à l’agence.
Les transporteurs américains n’ont pas besoin de soumettre le cautionnement au CBP. C’est l’agence de cautionnement qui a aidé à garantir le cautionnement qui traite ce dépôt au nom du transporteur. Dans la plupart des cas, l’ensemble du processus prend dix jours. Pendant que la caution est en cours de traitement, les transporteurs doivent se rappeler que toute réclamation pour droits, taxes ou frais non payés reste de leur responsabilité.
L’obtention d’une caution douanière en tant que transporteur, importateur ou exportateur américain n’est pas un processus difficile, mais il faut du temps pour le mener à bien du début à la fin. Pour faciliter le processus d’obtention d’une caution douanière, assurez-vous de savoir quel type de caution douanière est requis en fonction de la fréquence des transactions que vous effectuez. Une fois cette information connue, votre agence de cautionnement travaillera avec vous pour obtenir le cautionnement douanier dont vous avez besoin.
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